POUR RETROUVER LA PAIX ET NOTRE IDENTITÉ

Notre peuple a le droit de continuer à exister.
Notre peuple a le droit de protéger son identité.
Notre peuple a le droit de reprendre un contrôle total sur la politique d’immigration.

Tout cela est possible. Notre pays a un grand avenir devant lui.

Avec notre projet, des générations de Français pourront continuer à s’épanouir, à réussir et à prospérer en France. Toutes nos propositions en matière d’immigration n’ont qu’un seul but, le plus noble et le plus légitime qui soit : faire que la France reste la France.

Stopper l’immigration sous ses différentes formes

• Supprimer le droit au « regroupement familial » et tous les droits automatiques liés à l’immigration familiale
• Revenir à l’esprit originel du droit d’asile en le limitant à une centaine d’individus chaque année (contre près de 140 000 aujourd’hui)
• Exiger que les demandes d’asile soient déposées en dehors du territoire national, dans nos consulats, pour éviter l’installation des déboutés qui ne repartent jamais
• Sélectionner au mérite les étudiants étrangers, en n’accueillant que les profils les plus prometteurs dans les filières utiles pour notre pays
• Instaurer une caution obligatoire de 10 000 euros pour l’obtention d’un visa pour les étrangers provenant de pays dont sont majoritairement issus les immigrés clandestins, afin de limiter les entrées et de financer les éventuelles reconduites à la frontière
• Dénoncer les accords bilatéraux facilitant l’immigration, en particulier l’accord franco-algérien de 1968, pour mettre un terme aux privilèges migratoires
• Créer une garde-frontières à statut militaire pour épauler la police aux frontières du pays
• Combattre les passeurs en étendant la définition pénale de la traite des êtres humains afin de punir sévèrement ceux qui encouragent le passage de clandestins
• Financer des campagnes d’information dans les pays d’origine visant à décourager les départs
• Retirer la signature de la France au Pacte de Marrakech de l’ONU qui favorise les migrations internationales

Supprimer les dispositifs qui attirent l’immigration

• Supprimer les aides sociales non-contributives (allocations familiales, aides au logement, RSA, minimum vieillesse…) pour les étrangers extra-européens
• Mettre fin au renouvellement quasi-systématique des titres de séjour afin de pouvoir évaluer de manière régulière la pertinence de la présence de chaque étranger sur le sol français
• Supprimer les soins gratuits pour les étrangers clandestins (Aide Médicale de l’État) pour ne conserver qu’une aide médicale d’urgence
• Interdire définitivement la régularisation de tout étranger entré illégalement sur le territoire français
• Supprimer le droit du sol, ainsi un enfant dont les deux parents sont étrangers ne pourra devenir français qu’après naturalisation, sans aucune automaticité
• Durcir les conditions de naturalisation, en augmentant la durée minimale de résidence en France de 5 à 10 ans, en exigeant une parfaite maîtrise de la langue, une assimilation réelle et vérifiable ainsi qu’une absence totale de condamnation judiciaire

Éloigner les étrangers indésirables

• Pour les étrangers clandestins, réinstaurer le délit de séjour irrégulier supprimé en 2012 afin de pouvoir juridiquement sanctionner et renvoyer dans son pays tout étranger entré illégalement sur le territoire
• Expulser systématiquement tous les délinquants étrangers dès leur condamnation et les criminels à l’issue de leur peine
• Expulser systématiquement tous les fichés S étrangers, trop souvent impliqués dans les attentats terroristes qui ont endeuillé notre pays
• Expulser les étrangers au chômage au terme d’un délai de six mois de recherche d’emploi infructueuse
• Fixer le principe d’un retour des réfugiés ayant bénéficié du droit d’asile dans les pays redevenus sûrs
• Mettre fin au dispositif des « mineurs étrangers isolés » et rendre ces enfants à leurs familles
• Rétablir l’usage des charters collectifs pour opérer les éloignements
• Créer un ministère de la Remigration doté de tous les moyens matériels nécessaires, notamment des avions, pour mettre en œuvre cette nouvelle politique migratoire

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POUR RÉTABLIR LE POUVOIR D’ACHAT DES FRANÇAIS

« Taxer moins pour gagner plus » : c’est en baissant les impôts que nous rendrons du pouvoir d’achat à tous les Français. Nous sommes le pays le plus taxé au monde et la dépense publique n’est plus sous contrôle.

Conséquence de notre décrochage industriel et de notre déclassement économique, le niveau de vie des Français a baissé ces dernières années par rapport aux autres pays développés. Nous devons d’urgence revaloriser le travail et libérer l’économie pour que cela profite aux Français.

Baisser vos impôts et charges

• Augmenter le salaire des travailleurs modestes du public, du privé et des indépendants par la baisse de la CSG.
• Revaloriser jusqu’à 600 € / an les petites retraites inférieures à 1300 € / mois par l’exonération de CSG et CRDS.
• Permettre aux chefs d’entreprises de récompenser leurs salariés en instaurant une Prime Zéro Charges.

Encourager le travail

• Revenir pleinement au principe vertueux « Travailler plus pour gagner plus ».
• Maintenir l’exonération de cotisations patronales et salariales à hauteur du SMIC pendant 2 ans.
• Favoriser le pouvoir d’achat des apprentis.

Favoriser la participation des salariés

• Rémunérer les salariés qui participent à la création de richesses de leur entreprise en simplifiant et défiscalisant la prime de participation des salariés.
• Permettre le déblocage immédiat de la prime de participation sans aucun impôt sur le revenu et sans aucune condition pour le salarié.
• Encourager l’augmentation des salaires et de la prime de participation.

Mettre fin au racket des automobilistes

• Supprimer les contraintes excessives qui pèsent sur les automobilistes.
• Supprimer le permis à points
• Restaurer la limitation de vitesse de 90km/h sur les routes nationales et départementales

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POUR RETROUVER LA SÉCURITÉ ET LA TRANQUILLITÉ

Pendant des décennies d’idéologie et d’incompétence, les dirigeants de notre pays ont bradé la sécurité des Français. Le nombre de crimes et délits par habitant a été multiplié par 4 depuis les années 1960. Il y a aujourd’hui plus de 1 800 agressions et 120 attaques au couteau par jour en France.

Nos propositions n’ont qu’un seul but : traiter le mal à la racine. Pour des rues pacifiées, des quartiers où l’ordre règne, des centres-villes où les jeunes femmes puissent circuler librement et sereinement. Pour que les victimes ressortent des tribunaux avec le sentiment que la Justice protège les honnêtes citoyens et punit les délinquants et les criminels.

Les nouvelles générations méritent de connaître la paix, la douceur de vivre à la française, de retrouver la tranquillité partout, dans nos villes et nos villages. Elles méritent d’aborder l’avenir avec sérénité.

Renforcer et soutenir notre police face aux délinquants

• Accorder aux policiers et aux gendarmes une présomption de légitime défense en cas d’usage de leurs armes
• Ramener la paix dans nos villes en généralisant progressivement l’armement obligatoire des polices municipales
• Anéantir les réseaux de trafic de drogue en créant une force nationale regroupant les services de police et de justice, les douanes et l’administration fiscale, notamment pour multiplier les saisies contre les trafiquants

Restaurer une justice ferme et efficace au service des honnêtes citoyens

• Obliger les juges à sanctionner tous les délinquants et criminels en introduisant des peines planchers pour tous les crimes et délits
• Appliquer réellement les condamnations en mettant fin aux aménagements de peine
• Mettre hors d’état de nuire les criminels les plus dangereux et les terroristes en rétablissant une peine de perpétuité réelle non-compressible
• Permettre à tout citoyen agressé de se défendre sans risquer d’aller en prison grâce à l’instauration de la « défense excusable », amélioration du cadre de la légitime défense
• Recruter davantage de magistrats et élargir leur recrutement aux professionnels de la sécurité publique (policiers, gendarmes) et du droit (avocats)

Expulser les délinquants et criminels étrangers

• Déchoir de la nationalité française puis expulser les criminels binationaux et les délinquants récidivistes
• Expulser systématiquement tous les fichés S étrangers, trop souvent impliqués dans les attentats terroristes qui ont endeuillé notre pays
• Expulser systématiquement les délinquants et criminels étrangers à l’issue de leur peine
• Expulser immédiatement tous les délinquants étrangers incarcérés, pour libérer au moins 10 000 places de prison

Mettre fin à l’impunité des squatteurs et restaurer la confiance dans la Justice

• Défendre enfin le droit de propriété en expulsant tous les squatteurs en moins de 72 heures, grâce au recours obligatoire à la force publique par les préfets
• Renforcer le pouvoir des maires contre les occupations illégales de terrains publics
• Expulser automatiquement les trafiquants de drogue et leurs familles des logements sociaux
• Poursuivre et punir toutes les violences physiques, même celles considérées aujourd’hui comme bénignes (interruption temporaire de travail inférieure à 8 jours)
• Suspendre les aides sociales aux délinquants
• Mettre fin à l’impunité des mineurs délinquants

Donner la priorité à votre sécurité en rétablissant la chaîne pénale

• Retrouver une procédure pénale rapide et efficace en simplifiant drastiquement le code de procédure pénale
• Augmenter les moyens matériels des services de sécurité et de la Justice à travers le vote d’une grande loi de programmation de la Justice et de la Sécurité sur 5 ans
• Construire 10 000 places de prison supplémentaires sur le mandat en simplifiant le processus administratif, pour redonner à la Justice les moyens de punir ceux qui le méritent
• Transformer l’administration pénitentiaire en une véritable police pénitentiaire rattachée au ministère de l’Intérieur pour retrouver une cohérence des forces de sécurité

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POUR DONNER UN NOUVEAU SOUFFLE À LA LIBERTÉ D’EXPRESSION

Paradoxe : nos sociétés occidentales ont fièrement érigé les libertés individuelles en vertu suprême… mais la liberté d’expression disparaît.

Le recul de la liberté d’expression en France annonce le recul de la liberté de penser, de la pensée tout court. Pour préserver les Français du retour du délit d’opinion et du délit politique, nous devons revenir sur les restrictions qui constituent une menace sur le déroulement du libre débat démocratique.

Abroger les lois qui restreignent la liberté d’expression

• Empêcher certains juges de ressusciter le délit politique et le délit d’opinion en abrogeant la loi Pleven pour revenir à la loi de 1881 sur la liberté de la presse qui sanctionnait déjà l’injure, la diffamation et la provocation à certains crimes et délits
• Abroger la loi « contre la manipulation de l’information » du 22 décembre 2018 qui menace les libertés publiques et revenir au cadre juridique précédent qui prévoyait déjà un « délit de fausse nouvelle »

Empêcher les associations politisées et les lobbies d’instrumentaliser le droit et l’argent public

• Empêcher les associations militantes de harceler judiciairement leurs opposants politiques en leur interdisant d’aller en justice
• Ne plus accorder de subventions publiques aux associations politisées dont le militantisme nuit à l’intérêt général, et ce selon trois critères : si l’association promeut des actions illégales (comme l’immigration clandestine), si l’association entrave l’action de l’État et si l’association prend parti pour un camp politique

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POUR RENDRE LA PAROLE AU PEUPLE ET REMETTRE L’ÉTAT AU SERVICE DES FRANÇAIS

Notre démocratie souffre d’un mal profond : la voix du peuple est ignorée voire méprisée.
Nous voulons que la volonté du peuple soit de nouveau considérée comme le cœur de toute décision politique, pour rendre aux Français la maîtrise de leur destin.

Et alors que l’État impose lourdement les Français et les entreprises, tous les indicateurs signalent un cruel manque d’efficacité de sa part : sécurité, santé, éducation, développement économique...

Nous devons simplifier l’organisation de l’État, pour le rendre plus proche des Français, plus efficace et moins dispendieux. Afin de revitaliser notre démocratie et de remettre l’État au service des Français.

Rendre la parole au peuple français grâce au référendum

• Organiser un grand référendum sur l’immigration, la sécurité et la justice pour soumettre à l’approbation des Français les mesures prioritaires dans ces domaines
• Favoriser l’usage du référendum afin de faire adopter directement par le peuple français les mesures les plus importantes qui intéressent la vie de la Nation
• Instaurer un référendum obligatoire pour toute proposition de révision de la Constitution, ratification de traité européen ou élargissement de l’Union européenne

Rétablir la démocratie contre le gouvernement des juges

• Instaurer la supériorité des nouvelles lois nationales sur tout texte international antérieur et sur tout acte dérivé qui en résulte en modifiant l’article 55 de la Constitution
• Permettre au Parlement d’avoir le dernier mot en cas d’inconstitutionnalité d’une loi par un vote du Parlement réuni en Congrès à la majorité des 3/5e

Redonner du sens à l’action de l’État

• Engager un grand processus de rationalisation et de baisse de la dépense publique en lançant un grand audit de la Cour des comptes sur toutes les politiques publiques
• Faciliter la vie des citoyens et des entreprises en créant un Haut-Commissariat à la simplification administrative directement rattaché au Président de la République
• Conserver une haute fonction publique au service de l’intérêt général en rétablissant les corps préfectoral et diplomatique supprimés dans le cadre de la réforme de la haute fonction publique initiée en 2021
• Restaurer l’égalité entre fonctionnaires et salariés du secteur privé en revenant aux trois jours de carence pour les arrêts maladie des agents de la fonction publique

Rationaliser le processus de décentralisation

• Rapprocher les régions des citoyens et réduire le nombre d’élus locaux en rétablissant le conseiller territorial (siégeant à la fois au conseil départemental et au conseil régional) sur le modèle de la réforme de 2010
• Réaffirmer le rôle premier des communes et de l’État en redistribuant à leur profit certaines compétences des intercommunalités, des départements et des régions et en stoppant définitivement le transfert obligatoire de compétences vers les divers groupements intercommunaux

Renforcer le rôle du Parlement

• Redonner un ancrage local aux parlementaires en autorisant à nouveau les maires à exercer un mandat parlementaire
• Renforcer le temps parlementaire consacré à l’évaluation des politiques publiques, ainsi plus aucune loi ne sera votée sans étude d’impact avec l’appui de la Cour des comptes

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POUR PROTÉGER ET VALORISER NOS CAMPAGNES

Les campagnes françaises meurent à petit feu sans que nos dirigeants s’en préoccupent.
Les services publics se raréfient en ruralité : les trésoreries, les bureaux de poste, les classes et les établissements de santé ferment l’un après l’autre.

À cela s’ajoutent une couverture numérique insuffisante, une politique anti-voiture délirante et une insécurité en hausse.

La fracture rurale n’est pas une fatalité. Oui, des services publics, de l’emploi, de la mobilité, de la sécurité dans nos campagnes, c’est possible ! Nous devons protéger nos campagnes. À travers elles, c’est l’âme de la France qui est en jeu.

Revitaliser nos campagnes

• Favoriser la natalité dans la ruralité en versant une prime de 10 000 euros à la naissance de chaque enfant dont la famille est domiciliée depuis 2 ans dans un territoire rural
• Réinvestir les sommes colossales de la « politique de la ville », gaspillées dans les banlieues, dans la rénovation des centres des villes moyennes, des bourgs et des villages
• Privilégier l’emploi, les artisans et les commerçants de centres-villes et de villages en interdisant la construction de nouvelles grandes surfaces et zones commerciales à l’entrée des villes
• Recréer de l’activité dans les petites et moyennes villes en délocalisant des bassins d’emploi publics vers les zones rurales et en favorisant le télétravail dans les administrations centrales
• Sanctuariser la pratique de la chasse et de la pêche comme des éléments constitutifs de notre patrimoine culturel et reconnaître les chasseurs, les pêcheurs et les agriculteurs comme des acteurs de la vie rurale et de l’entretien de la nature
• Créer un grand ministère de la Ruralité, de l’Agriculture et des Littoraux qui regroupera la Ruralité, l’Agriculture, l’Environnement, la Biodiversité ainsi que la Chasse, la Pêche et la Forêt

Santé, Sécurité, École : rétablir des services publics de proximité

• Recruter 1 000 médecins salariés par l’État sur 5 ans pour soigner dans les déserts médicaux
• Créer des services hospitaliers de proximité dans les déserts médicaux (notamment pour les services de maternité, chimiothérapie, dépistage et chirurgie-dentaire)
• Rétablir un système de garde obligatoire pour les médecins sur l’ensemble du territoire national
• Renforcer la présence de la gendarmerie nationale des territoires en mettant fin à la fermeture des brigades dans nos villages
• Donner davantage de visibilité et de garanties aux habitants des communes rurales sur le maintien de classes dans les écoles en suspendant la fermeture des écoles rurales sans l’accord du maire

Abattre / résorber la fracture rurale

• Accélérer le déploiement de la 4G / 5G et de l’internet Haut Débit prioritairement par la fibre optique pour tous les territoires français par des contrats exigeants avec les opérateurs téléphoniques nationaux
• Désenclaver les bourgs des secteurs ruraux par une offre locale d’accès aux transports en commun routiers, notamment en mutualisant les équipements et des services d’autres communes ou d’acteurs privés
• Refaire des lignes de trains « de proximité » la priorité budgétaire de la SNCF en identifiant les lignes à moderniser et en soutenant les politiques de désenclavement par le train

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POUR RETROUVER L’EXCELLENCE DE L’ÉCOLE FRANÇAISE

Nous assistons depuis trop longtemps au délitement de notre système éducatif et à l’effondrement du niveau scolaire des jeunes Français. Pourtant, la dépense par élève a presque doublé depuis 1980. Mais cette régression n’est pas irréversible.

Nous voulons redresser notre école en revenant aux fondamentaux : excellence dans la transmission des savoirs, méritocratie, respect de l’autorité, pluralité des parcours au collège, revalorisation des filières professionnelles, formation de haut niveau pour les enseignants, interdiction de tout endoctrinement idéologique.

Nous devons offrir une éducation de qualité pour tous, afin que chaque élève de France ait la possibilité de s’épanouir intellectuellement, quelle que soit la filière, qu’il habite en ville ou dans nos campagnes, et de réaliser ses projets.

Remettre la transmission des savoirs au centre de l’enseignement

• Recentrer l’enseignement autour des savoirs fondamentaux (lire, écrire, compter) à l’école primaire
• Contrôler l’acquisition des savoirs fondamentaux à la fin du primaire en instaurant un Certificat de Fin d’Études
• Remettre en place des parcours cohérents et lisibles en restaurant les trois filières scientifique, littéraire et économique au lycée tout en faisant de chacune d’elle une voie exigeante
• Rendre au Brevet sa véritable valeur et refaire du Baccalauréat un examen national, anonyme et terminal, afin qu’ils soient plus justes et plus sélectifs
• Protéger les enfants en interdisant toute forme de propagande idéologique à l’école pour en refaire un sanctuaire
• Faire scrupuleusement respecter l’interdiction de l’écriture inclusive jusque dans l’enseignement supérieur
• Instaurer un enseignement et une pratique véritables de la musique au sein de l’école et du collège
• Créer un grand ministère d’État du Savoir et de la Transmission regroupant l’Instruction publique, l’Enseignement supérieur et la Culture

Permettre à chaque élève de viser l’excellence

• Mettre un terme au collège unique en instituant des classes de niveaux, tout en conservant des passerelles entre les diverses filières et les divers niveaux, afin de constituer des groupes homogènes qui puissent progresser au même rythme grâce à une pédagogie adaptée,et proposer la filière pré-professionnelle dès l’entrée en 4e
• Créer des classes d’excellence littéraires et scientifiques dans un lycée par académie, afin de former de manière suivie une nouvelle élite et de tirer l’ensemble du système éducatif vers le haut
• Permettre véritablement à tous les collégiens et lycéens de suivre un enseignement de latin et de grec en étendant cet enseignement à tous les établissements du territoire national, selon les mêmes conditions

Rétablir la discipline et le respect de l’autorité

• Responsabiliser les familles en suspendant les allocations familiales des parents d’élèves perturbateurs ou absentéistes
• Protéger les élèves de la violence en transformant les Conseillers Principaux d’Éducation en Surveillants Généraux ayant pour but exclusif le maintien de l’ordre scolaire au sein des établissements
• Éloigner les élèves perturbateurs et leur donner une nouvelle chance en créant des internats de réinsertion
• Lutter contre le harcèlement scolaire, le communautarisme et les inégalités sociales en rendant le port de la blouse obligatoire à l’école primaire

Revaloriser le rôle et le statut des enseignants

• Établir une sélection plus stricte des professeurs du primaire et du secondaire en mettant en place des concours plus exigeants centrés sur la maîtrise des savoirs, en supprimant les INSPE (Institut National Supérieur du Professorat et de l’Éducation) et en les remplaçant par des Écoles Normales Supérieures Régionales
• Revaloriser les salaires des enseignants en accélérant la progression des carrières et en attribuant des Primes d’Excellence Professorale fondées sur la qualité de la transmission du savoir évaluée grâce à de plus fréquentes inspections

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POUR PROTÉGER LES TRAVAILLEURS FRANÇAIS

Déclassement, appauvrissement et chômage nous touchent plus que jamais. Les politiciens se sont trompés de stratégie en complexifiant jusqu’à l’absurde les règles qui régissent notre marché du travail et en augmentant la pression fiscale sur les entreprises. Et ce sont les Français qui en paient le prix.

Le nouveau cadre juridique que nous mettrons en place sera plus propice au travail, plus simple et plus protecteur pour les travailleurs français face aux effets pervers de la mondialisation. Nous voulons un pays prospère où le travail paie mieux, où chaque Français peut vivre du fruit de son travail.

Protéger les travailleurs français

• Lutter contre les délocalisations d’emplois de services en pénalisant les entreprises qui y ont recours dans l’attribution des marchés publics
• Mettre fin au dumping social provoqué par l’actuelle directive européenne sur les travailleurs détachés

Favoriser les recrutements

• Favoriser les embauches en exonérant de cotisations patronales toute petite entreprise de moins de 11 salariés pour deux embauches en CDI, pendant 2 ans
• Favoriser la mobilité des chercheurs d’emploi sur le territoire en versant directement la moitié des droits au chômage en cas de déménagement pour prendre un nouvel emploi

Développer l’apprentissage et la formation

• Favoriser le pouvoir d’achat des apprentis en augmentant le niveau d’exonération des cotisations salariales pour l’apprentissage de 79 % à 100 % du SMIC
• Favoriser l’embauche des apprentis en CDI en réinstaurant et maintenant l’exonération de cotisations patronales et salariales à hauteur du SMIC pendant 2 ans en cas d’embauche de l’apprenti par l’entreprise d’accueil
• Revaloriser les métiers manuels et les formations professionnelles en créant partout en France des Campus Régionaux de la Formation Professionnelle qui regrouperont les jeunes désireux de se former à tous les métiers adaptés aux besoins des entreprises locales

Simplifier le dialogue social

• Relever le seuil de 50 à 250 salariés pour l’obligation de consultation du Comité social et économique (CSE), tout en maintenant les œuvres sociales et culturelles pour les entreprises d’au moins 50 salariés

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POUR CRÉER DE L’EMPLOI EN FRANCE

Pour créer de l’emploi, la France doit favoriser l’attractivité de notre économie en simplifiant les règles qui gouvernent l’emploi. Elle doit aussi redevenir une terre d’excellence industrielle où l’on est capable de fabriquer les meilleurs produits et de valoriser tous les savoir-faire.

Avec une baisse massive des impôts et une incitation auprès de la demande privée et publique à s’approvisionner davantage auprès des entreprises françaises, notre économie retrouvera de l’air.

Baisser la fiscalité qui pèse sur nos entreprises

• Baisser massivement les impôts de production à hauteur de 30 milliards d’euros supplémentaires par an, en supprimant en priorité la Contribution Sociale de Solidarité des Sociétés (C3S), la Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises (CVAE) et la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)
• Revitaliser les régions durement frappées par la désindustrialisation en créant des zones franches industrielles ouvrant droit à une exonération d’impôts de production et d’impôts sur les sociétés pendant 5 ans
• Baisser le taux d’impôt sur les sociétés à 15 % pour les petites et moyennes entreprises, artisans, commerçants et agriculteurs jusqu’à 300 000 euros de bénéfices
• Protéger et maintenir un véritable tissu d’entreprises exportatrices en supprimant les droits de donation et de succession pour la transmission des entreprises familiales
• Encourager la préservation des savoir-faire et de l’identité culturelle française en étendant le dispositif « Jeunes Entreprises Innovantes » aux entreprises de l’artisanat et du patrimoine vivant

Accompagner les filières industrielles

• Rapprocher la formation et les besoins des entreprises en rattachant les lycées professionnels au ministère de l’Industrie
• S’assurer d’une concertation approfondie avec les filières industrielles avant toute évolution réglementaire impactante
• Exiger le remboursement intégral des aides publiques reçues par les entreprises qui délocalisent
• Créer un puissant ministère de l’Industrie regroupant Industrie, Commerce extérieur, Énergie et Transports, pour remplir le rôle de chef d’orchestre de la réindustrialisation

Privilégier la production en France

• Permettre à chaque État européen de réserver une part de sa commande publique aux entreprises nationales en exigeant, sous deux ans, la mise en place d’un mécanisme adéquat à l’échelle de l’Union européenne
• Favoriser la production française en mettant en place un Patrie-score (note allant de A à E) qui fonctionnera comme le Nutri-score pour indiquer la part de valeur ajoutée réalisée en France des produits consommés
• Pénaliser les importations de produits qui ne respectent pas nos normes environnementales en exigeant la mise en place rapide au niveau européen de la taxe carbone aux frontières
• Protéger nos entreprises et producteurs de la concurrence déloyale en mettant fin à la surtransposition dans le droit français des règles européennes

Protéger nos fleurons industriels

• Protéger nos entreprises stratégiques en créant un comité dédié chargé de contrôler tous les investissements étrangers
• Maintenir un stock minimal permanent de biens stratégiques pour lesquels le risque de rupture est inacceptable (notamment médicaments, matériel médical, produits agroalimentaires, composants électroniques, batteries) à travers la signature de conventions avec les fournisseurs
• Lutter contre l’extraterritorialité du droit américain en négociant des mesures de rétorsion au niveau français et européen, notamment la mise en place de sanctions commerciales automatiques pour compenser en montant les amendes imposées aux entreprises françaises et européennes par la justice américaine

Financer notre industrie

• Faire de l’Agence des Participations de l’État un véritable fonds souverain qui investira en priorité dans les entreprises stratégiques françaises et dont les moyens seront renforcés en utilisant une partie des fonds du Livret A actuellement destinés au logement social
• Inciter à l’investissement dans les start-ups et les PME françaises en permettant de déduire 50 % de son investissement de son Impôt sur la Fortune Immobilière (IFI)

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POUR FAIRE DE LA FRANCE UN CHAMPION DU NUMÉRIQUE

L’essor du numérique est source d’innovation, de progrès, d’avancées et de croissance qui irriguent tous les pans de notre économie. Mais force est de constater qu’un grand nombre de technologies, équipements et services devenus essentiels proviennent désormais des États-Unis et de Chine.

Cela pose la question de notre souveraineté et de notre dépendance à ces pays et à leurs fleurons technologiques. Nous souhaitons mettre fin à cette vassalisation numérique et redonner à notre pays sa souveraineté technologique.

Nous devons faire du numérique un outil de prospérité et de rayonnement pour notre pays. Dans ce domaine en perpétuelle évolution, il n’est jamais trop tard pour faire de la France une grande puissance.

Créer les conditions de notre souveraineté numérique

• Faire émerger des solutions françaises souveraines dans le cloud et la cybersécurité et investir dans les technologies de rupture (en particulier intelligence artificielle, ordinateur quantique et semi-conducteurs)
• Imposer par la loi que les données sensibles des Français ainsi que les données stratégiques de l’État et du secteur privé soient hébergées et sécurisées en France sur des solutions souveraines

Soutenir les champions français du numérique à tous les stades de leur développement

• Permettre aux Français d’investir sans aucune fiscalité dans les start-ups et entreprises innovantes en créant un Livret Innovation
• Permettre aux créateurs de start-ups de se financer sans perdre le contrôle de leur entreprise et attirer les introductions en bourse sur la place de Paris en autorisant deux classes d’actions en bourse à droits de vote différents
• Favoriser les embauches en exonérant de cotisations patronales toute petite entreprise de moins de 11 salariés pour deux embauches en CDI, pendant 2 ans
• Permettre aux jeunes entreprises du numérique d’impliquer et de retenir les talents en élargissant les conditions de l’actionnariat salarié
• Sanctuariser la fiscalité de l’actionnariat salarié afin que la plus-value réalisée ne soit jamais considérée comme un salaire par l’administration fiscale

Doter la France des moyens de son ambition numérique

• Garantir une connexion haut débit à chaque Français et chaque entreprise sur tout le territoire
• Permettre à tout citoyen de faire toutes ses démarches administratives sur Internet en accélérant la numérisation des services de l’État et la mise à disposition des données
• Pourvoir à la demande croissante d’emplois dans le numérique en donnant une place de choix à l’enseignement de la programmation informatique dès le secondaire

Accélérer les investissements dans la blockchain et le Web3, et créer un environnement favorable à la détention et la création de crypto-actifs

• Exonérer d’impôts sur la plus-value les cessions de crypto-actifs dès lors qu’au moins 50 % de cette plus- value est réinvestie dans le capital d’une entreprise de l’économie réelle
• Assouplir le cadre administratif pour les professionnels du secteur des crypto-monnaies, notamment à cause de la surtransposition européenne
• Créer un régime fiscal ad hoc pour l’imposition de la cession des NFT (Non Fungible Token) en l’alignant sur le régime fiscal de l’actif sous-jacent
• Ne pas laisser le monopole des stablecoins à des entités extra-européennes en favorisant l’émergence de stablecoins euro par le secteur privé européen sans attendre le projet d’euro numérique porté par la Banque centrale européenne

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POUR UNE ÉCOLOGIE PRAGMATIQUE ET ENRACINÉE

Jusqu’à présent, l’écologie a été prise en otage par l’idéologie. Notre écologie sera celle qui s’appuie sur les dernières innovations de nos scientifiques pour protéger la diversité de nos paysages et de notre environnement.

Nous protégerons aussi le pouvoir d’achat des Français grâce à des factures d’électricité moins lourdes pour les familles, en soutenant l’industrie nucléaire.

Nous défendrons avec vigueur la beauté et l’intégrité de notre patrimoine naturel qui est l’un des plus riches d’Europe, car il en va aussi de l’identité de la France. Nous offrirons ainsi à nos enfants un environnement sain et resplendissant, qu’ils pourront léguer à leur tour.

Protéger la beauté de la France

• Mettre fin à tous les projets d’éoliennes actuels et futurs, sur terre comme sur mer
• Lancer des chantiers de dépollution des sols parmi les 6 800 zones polluées recensées en France
• Aggraver les sanctions contre la pratique des décharges sauvages
• Créer un grand ministère de la Ruralité, de l’Agriculture et des Littoraux qui regroupera la Ruralité, l’Agriculture, l’Environnement, la Biodiversité ainsi que la Chasse, la Pêche et la Forêt

Investir dans des filières de développement durable et innovantes

• Faire émerger une véritable filière industrielle et de recherche dans le recyclage des plastiques afin d’atteindre l’objectif de 50 % de volumes recyclés à horizon 2025
• Renforcer notre souveraineté à travers un système de consigne pour les métaux, matériaux chers et non renouvelables dont la rareté ne fera qu’augmenter
• Développer l’électrique et l’hydrogène dans les transports en commun pouvant profiter facilement d’un système de recharge (bus, navettes, cars)
• Faire de la France une pionnière de l’aviation bas carbone en la dotant du premier avion 100 % biokérosène avant 2030

Relancer la filière nucléaire qui doit demeurer le socle de notre approvisionnement en électricité

• Supprimer l’objectif de réduire à 50 % la part du nucléaire dans notre mix électrique en 2035 et allonger la durée de vie du parc existant à 60 ans au moins
• Stopper la fermeture prévue des 12 réacteurs nucléaires annoncée pour 2030
• Assurer le renouvellement de notre parc nucléaire et accompagner la hausse de la demande d’électricité en lançant un programme de construction d’au moins 14 nouveaux réacteurs nucléaires EPR2 à horizon 2050
• Soutenir le développement des réacteurs de petite taille SMR (Small Modular Reactors) afin de disposer d’un modèle prêt à construire d’ici 2027
• Relancer la recherche dans le nucléaire du futur, comme les réacteurs de 4e génération (programme ASTRID) et la fusion nucléaire (projet international ITER)
• Imposer le nucléaire à l’échelle européenne comme étant le principal outil dans la lutte contre le réchauffement climatique
• Permettre à tous les consommateurs français, particuliers et entreprises, de bénéficier de la compétitivité du parc nucléaire existant en remplaçant le dispositif ARENH, qui oblige EDF à vendre un quart de son électricité nucléaire à ses concurrents à un prix ne permettant pas de couvrir tous ses coûts, par un nouveau tarif régulé pour l’électricité nucléaire
• Mettre fin au projet Hercule visant au démantèlement d’EDF et garantir l’intégrité de ce fleuron national
• Investir dans l’usine de retraitement des déchets nucléaires de la Hague et réaliser le projet de stockage à long terme des déchets nucléaires CIGEO

Mettre en place une politique visant la réduction des gaz à effet de serre

• Favoriser nos entreprises en exigeant la mise en place sous deux ans d’un mécanisme de commande publique européen permettant à chaque État d’en réserver une part à ses entreprises nationales
• Éviter la concurrence déloyale de certains pays en exigeant la mise en place rapide au niveau européen de la taxe carbone aux frontières
• Privilégier les circuits courts en augmentant la part des produits locaux dans la restauration collective
• Créer un fonds de reboisement et d’adaptation au changement climatique pour une gestion stratégique et responsable de nos forêts
• Soutenir notre économie locale du bois et lutter contre la pollution liée au transport en interdisant les exportations de bois brut n’ayant subi aucune transformation et en favorisant cette transformation sur notre sol par la baisse des impôts de production

Protéger nos animaux

• Lutter activement contre les trafics et mieux protéger les animaux en augmentant les moyens alloués à la protection et aux établissements animaliers
• Mettre en place une politique de sensibilisation aux abandons d’animaux et permettre une meilleure gestion des adoptions
• Renforcer les contrôles pour maltraitance animale dans les abattoirs et élevages intensifs
• Alourdir les sanctions pour les actes de maltraitance animale

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